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Marques déposées par la société DTEM FRANCE
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DTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTM
DTEM FRANCE

Numéro de dépôt :
92421524
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque DTM

Déposée le 4 juin 1992 par la société DTEM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société DTEM FRANCE domicilié(e) 2 place de l'Eglise, 60950 ERMENONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 680 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque DTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTM est expirée depuis le 4 juin 2002.

DTEM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DTEM


DTEM FRANCE - 2 place de l'Eglise, 60950 ERMENONVILLE - France - SIREN 343680039


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Films plastiques adhésifs de protection solaire et films plastiques adhésifs de sécurité pour vitrages.Verre de construction

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.